22/09/2011

2 plaintes et mes remerciements à vous lecteurs, à Chraiti, à Lala, à 20minutes, à Décaillet...

2-ssssss1111.jpgJe ne sais plus par où commencer. Je ne vous cache rien ami(e)s lecteurs. Après tout, c’est à vous que je dois rendre des comptes en premier, vous sans qui ce blog n'existerait même pas. L’introduction faite,  je reviens à l’affiche controversée du MCG, le droit d’informer et le chemin qui m’a conduit jusqu’au tribunal. Ayant reçu un mandat de comparution de la Police judiciaire section Brigade de criminalité générale je me suis rendu mardi comme prévu au rendez-vous. Premier contact avec l’inspectrice, une dame charmante et avenante qui contraste avec les locaux lugubres et la cellule où s’est passé l’interrogatoire. Une chaise, un bureau, une petite table le tout bien fixé au sol avec un ordinateur portable sur lequel prend noteSans titre 2.jpg l’inspectrice et c’est tout. Pas de fenêtres, une pièce traumatisante et étouffante! La porte est restée ouverte car aucun risque de délit de fuite...vous connaissez un blogueur qui va se défiler face à ses responsabilités et prendre la poudre d’escampette à la première occasion? Cette même porte fait plus peur que tout le reste. J’ai compté 3 grandes serrures de quoi décourager tous les MacGyvers de la planète. La pièce d’à côté à ma gauche était fermée, à l’intérieur il y avait un homme. Comment je le sais?  Ses chaussures sont restées à l’extérieur parce qu’avec des lacets on peut jouer à la grande évasion. Moi j’ai eu la chance de garder les miennes et d’avoir la porte ouverte pendant une heure de questions-réponses. Deux  plaintes déposées contre moi et la clique du MCG. Au moins je ne suis pas seul dans cette galère. Qui sait peut être on partagera un jour la même cellule... Je vais très loin, j’arrête de faire peur à mon entourage avec ce genre de plaisanterie.
Deux plaintes...
Je disais donc deux plaintes pour diffamation et calomnie ainsi qu’insoumission à une décision du tribunal. Pour cette dernière plainte je ne suis pas très sûr du terme exact, étant très peu rompu au langage judiciaire. Je n’ai pas eu de copie de mon interrogatoire à la fin de mon audition parce qu’il faut respecter les démarches administratives. C’est mon avocat qui doit la réclamer et la recevoir à ma place. Mercredi à 16h00 j’ai rencontré enfin mon avocat, un homme de loi certes mais ancienne vedette politique. Comme mon inspectrice de charme, il est réfractaire à tout ce qui est réseau social. Les deux ne savent pas très bien comment fonctionne un blog. ça promet! Je ne dirais pas plus ni sur l’un ni sur l’autre. Quant aux honoraires de mon défenseur, j’ai trouvé un sponsor évidement dans le domaine politique. J’y reviendrai!
Je tiens à remercier ici tous ceux qui m’ont témoigné leur soutien et ils sont nombreux. Depuis la parution de l’article de 20minutes, il y a 3 jours  je croule sous les gestes d’attention, des sms, des téléphones, des  commentaires sur ce blog et de nombreux messages sur Facebook. Je n’arrête pas d’être ému du matin au soir de quoi supporter cette double action en justice. Je remercie tout particulièrement les blogueurs Djemâ Chraiti et Lala qui m’ont consacré une note et le grand Pascal Décaillet pour qui je constitue cette semaine le coup de cœur de GHI.

PS: Merci également pour le soutien: Demir SÖNMEZ et Memet Asker

Et demain est un autre jour!

Commentaires

A bas la persecution!!!!!Courage!!!Vive la liberté d'expression!!!Vive la liberté de la presse!!!!!!

Écrit par : Elyes Chafter | 22/09/2011

C'est dans le détail et la précision que se niche la vérité ... juridique. Et je dois dire que la manière sont rapportées vos aventures récentes est peu précise. Aussi je crois devoir apporter quelques précisions.

Que faire si d'aventure un méchant quidam (ci-après : le méchant) apposait des affiches rapportant que vous, le gentil, êtes l'auteur de faits constitutifs d'un délit ? Vous pourriez déclencher l'action pénale ou saisir la justice civile.

Sur le plan pénal, vous pourriez déposer une plainte pénale du chef de diffamation, voire de calomnie, contre le méchant. Calomnie au cas où l'on vous aurait, à tort et consciemment, accusé d'être un scélérat. Diffamation, si l'accusation était exacte mais qu'il fut illicite de le dire, ou encore si cela n'était pas vrai mais que le méchant se soit trompé. Le méchant pourrait en effet dire qu'il ne savait pas que ce qui disait était faux.

Sur le plan civil vous pourriez introduire action et non pas déposer plainte. De grâce arrêtez d'utiliser le mot plainte en matière civile. Le vocable "plainte" n'est pas neutre. Et il est faux. Un germanisme.

Vous pourriez introduire action pour faire constater le caractère illicite des agissements du méchant. Vous n'auriez pas besoin de montrer que le méchant a agit fautivement, mais seulement que le méchant a atteint votre personnalité sans motifs suffisants. Vous pourriez aussi demander à ce qu'on lui interdise de continuer ses agissements.

Vous pourriez avant cela déposer une requête de mesure provisionnelle. Le juge y appréciera les preuve prima facie et statuera rapidement.

Vous pourriez aussi demander des dommages et intérêts, mais alors les agissements du méchant devraient être fautifs.

Bref. On ne vous a pas condamné en suite d'une plainte. Rien de blâmable ne vous est reproché dès lors qu'il n'y a pas de faute. Et vous avez été condamné à payer des frais de justice et non une amende. J'espère d'ailleurs que cela est solidairement avec les autres. Et que les autres paieront. Et que ni le autres, ni les requérants ne vous demanderons des sous.

Si sur le fond je ne suis pas certain que vous avez pris toute le précautions pour nous informer, j'estime qu'il y a un droit à être informé. La non information aurait pu me laisser penser que le MCG était victime. La diffusion m'amène a penser que le MCG n'est pas victime.

Je ne comprend pas la plainte pénale déposée contre vous. Elle me choque.

Écrit par : CEDH | 22/09/2011

@ CEDH merci pour les éclaircissements. Je viens de vérifier, il s'agit de plaintes pénales

Écrit par : Haykel | 22/09/2011

CEDH a enfin admis mes avis en ce qui concerne DSK, cas dans ce dossier, il préconisait exactement le contraire de ce qu'il affirme dans votre blog !

Quant à ces délires de déposer plainte contre la Mutuelle, ne l'écoutez pas, la plainte serait classée d'office !

Le responsable dans cette "condamnation" n'est pas la Mutuelle, qui elle voulait faire disparaitre toute trace de l'affiche et vous avez obtempéré, donc vous ne pouvez pas attaquer une plainte à laquelle vous avez donné droit par les faits, en retirant l'affiche de votre blog, vous avez donné raison à la Mutuelle !

Ce n'est en attaquant que vous allez sortir de cette affaire, le seul moyen pour casser ce jugement et de recourir en disant que vous n'avez qu'illustré votre blog avec des faits ayant eu lieu sur la voie publique, ce sont donc les protagonistes qui sont en cause, le fait de photographier un hold-up ne vous rend pas coupable de hold-up, c'est tout, quant au blog, vous avez fait ce qu'il vous a été demandé, donc, vous pourriez demander à la partie adverse, d'abandonner les poursuites vous concernant et je suis certain qu'ils seraient d'accord de négocier et de retirer cette plainte contre vous !!!

Écrit par : Corto | 22/09/2011

Tout ceci reste ahurissant...

Courage Haykel, et tenez-nous au courant de la suite.

Bien à vous

Écrit par : Lala | 22/09/2011

@ Corto

Je n'ai jamais incité Haykel à déposer plainte contre qui que ce soit ! Quant à DSK je ne vois pas ce qu'il vient faire dans les mésaventures de Haykel.


@ Haykel

Plus j'y pense, plus, d'après ce que je sais, je trouve que cette plainte pénale contre vous est idiote. Au delà de toute considération juridique leurs auteurs devraient y réfléchir deux fois avant de persister.

Je précise encore une fois que je trouve qu'il est juste de poursuivre les auteurs de cette affiche. Traiter quelqu'un de délinquant en mentionnant la nature du délit, alors que cela est manifestement faux, est une grave atteinte à l'honneur. La plainte est parfaitement justifiée.

Mais pour vous, Haykel, même si vous avez peut être mal présenté les choses, je n'approuve pas.

Sur un plan juridique, il y a deux faits : les affiches et celui d'avoir rapporté leur contenu. Deux actions différentes. Il s'en suit qu'il est tout à fait possible de déposer plainte contre les auteurs de l'affiche, mais pas contre celui qui informe et que le retrait de la plainte de celui qui informe n'affecte pas le sort de la plainte dirigée contre les auteurs de l'affiche.

Écrit par : CEDH | 22/09/2011

CEDH, lisez les différente notes de Haykel sur cette affaire depuis son début, vous débarquez sans connaitre les faits !

Haykel a été accusé à tort de complicité avec les auteurs de l'affiche, c'est ce que j'ai retenu des accusations déposées soit par l'assurance ou soit par l'enquête, si la complicité est avérée, Haykel peut être poursuivi, mais rien dans ce dossier n'atteste que Haykel est complice des auteurs de l'affiche, cela est très facile à prouver, Haykel photographie tout ce qu'il se passe à Genève depuis des lustres et il les publies sur son blog également depuis des lustres, donc Haykel serait le complice de tout ce qu'il a photographié, ce qui est une aberration en soit !!!!

Si Haykel n'avait photographié que l'affiche incriminée et n'avait publié dans son blog que l'affiche en question, oui, il pourrait y avoir des doutes sur la complicité de Haykel dans cette affaire, mais Haykel publie tous les jours de nouveaux reportages sur son blog, donc il est ridicule de l'accusé de complicité avec le MCG, c'est sans fondement !

Donc lors d'un éventuel recours, Haykel, n'a qu'à simplement alléguer en disant qu'il n'est pas question de complicité entre les auteurs et la publication sur son blog !

Comment Haykel pouvait-il savoir que le contenu de l'affiche était tendancieux, question à laquelle Haykel a déjà dû répondre aux enquêteurs, qu'a t-il répondu à cette question ? si oui, il a répondu par la positive, le juge va lui demander, "si vous saviez que le contenu était tendancieux, mais malgré ce fait, j'ai quand-même publié l'affiche sur mon blog, alors là, techniquement il est cuit, c'est pour cette raison il est préférable de garder le silence et attendre qu'un avocat vous assiste dans les interrogatoires !

N'ayant pas le dossier complet, il est difficile de se prononcer, mais qu'elle avantage la Mutuelle a de continuer des poursuites contre Haykel alors qu'il a immédiatement retiré son blog suite à la demande express de la justice ou de l'avocat de la Mutuelle ? Faire plus de bruit autour de cette affaire peu reluisante pour la Mutuelle qui n'est peut être pas tout à blanche dans ce dossier ????

Autre possibilité, Haykel déclare que la Mutuelle "participe activement à l'arnaque" comme décrit sur l'affiche, il maintien sa position concernant le rôle de la Mutuelle dans des combines quelconques, c'est aussi jouable !
Exemple, "je déclare publiquement que le chef de la police a volé une pomme", ce dernier par l'intermédiaire du pouvoir judiciaire fait intervenir l'ordre public afin de faire retiré mon allégation, je cède sur ce point, je retire mon allégation du domaine public, mais je maintien que ce dernier a réellement volé une pomme, l'enquête doit aussi être à décharge de "l'inculpé", non pas en matière de publication sur le domaine public, mais sur le fond de l'allégation, peut être qu'il n'est très compliqué que la Mutuelle a fauté et que le terme "arnaque" est justifié ! C'est comme celui qui montre la lune en pointant son doigt alors que le second ne fait que regarder le doigt en pensant qu'il s'agit de la lune !

Ce qui me parait étonnant dans cette affaire, c'est que l'enquête s'arrête sur un détail secondaire alors que l'infraction mise en cause est beaucoup plus grave que le fait de la dénoncé ou pas !

La Mutuelle est elle coupable de transactions douteuses ou autre types d'infractions pouvant justifier les allégations publiées par Haykel ? Le juge ne semble pas vraiment se poser la question, il semble se borner sur la fait que l'assurance est en dehors de tout soupçons, est-ce le cas ?

Revenons en aval, si Haykel a reconnu que le contenu de l'affiche était tendancieux lors de l'enquête et dans ses déclarations, qu'est ce qui lui a fait quand même choisir de publier le contenu de l'affiche sur son blog ?
C'est peut être qu'il est d'accord que les choses ne sont pas si clair du coté de la Mutuelle, qu'il approuve la position du MCG, donc il se réfère aux publications du MCG déclarant que la Mutuelle est coupable de transactions illégale, il adhère aux conclusions publiées par le MCG, mais cela en fait il un complice ? Pas forcément, voir pas du tout !

Je peux moi, Corto, sans être du tout de la mouvance politique du MCG et partager leur point de vue concernant la Mutuelle, j'ai aussi le droit de le publier dans un média public, sans être complice de qui que ce soit !
Renversons la situation, tous les "journalistes" qui n'ont pas publié le contenu de l'affiche du MCG, sont ils des complice de la Mutuelle ?

Le juge est-il complice de qui que ce soit dans ce dossier ? ce n'est pas parce qu'il tranché en faveur de la Mutuelle que quiconque peut l'accusé de quoi que ce soit, mais alors pourquoi accepte t-il de considéré Haykel comme complice des auteurs de l'affiche, un oubli, peut être ???

La justice est tombée de le piège de la complicité non avérée et c'est pur ça et seulement pour ça que Haykel sortira complétement blanchit dans ce dossier !!!

Écrit par : Corto | 22/09/2011

@Corto une précision ce n'est pas une photo qui est l'objet de cette affaire mais une affiche appartenant à un parti. Haykel a parlé de cette affiche et n'a pas donné son avis. Il s'est contenté d'informer. Peut être son seul tord est de ne pas avoir caviardé la dite affiche. Mais là d'autres problèmes apparaissent. Jusqu'où va la liberté d'informer? Doit-on tout dire et tout montrer? Doit-on s’autocensurer et par là donner une information tronquée?

Écrit par : LE PHOTOGRAPHE | 22/09/2011

LE PHOTOGRAPHE ,

J'ai essayé de chaque fois me référé en disant "le contenu de l'affiche", c'est bien de quoi il s'agit, mais la phrase étant longue, il m'est arrivé de dire "l'affiche" ou la photo de l'affiche, ce ne sont que des détails peux relevant, ce qui était incriminé, s'était le contenu de l'affiche !

Quant à la notion touchant au droit d'informer, cette notion ne différencie pas en droit quoi que ce soit de significatif, la question est ?
y a t-il eu des propos calomnieux à l'encontre de x ?
Y a t-il eu des allégations mensongères etc.. de x ?
y a t-il eu des propos diffamatoires à l'encontre de ?

L'auteur de ces propos, n'est pas Haykel, il en est que le média, la règle préconise à quiconque de vérifier la véracité de ce qu'il publie, qu'il en soit l'auteur ou le reproducteur (le reproducteur), si je vous traite de voleur en public, peut importe si je me réfère à la déclaration faite par un autre tiers, le fait condamnable est que je vous ai traité de voleur en public, sur ce point c'est cuit, avec ou sans volonté d'informer ! X m'a dit que vous êtes un voleur, en répétant cette accusation en public, je commet un acte vous causant du tort, c'est ce tort dont il est question dans notre affaire.

Mais vous avez raison du fait que Hayekl n'a pas dit que la Mutuelle est ceci ou cela, Haykel a éventuellement dit, que le MCG dit que la Mutuelle dit que !
C'est comme si je dis en public que x m'a dit que vous êtes un voleur, c'est celui que vous avez impliqué en le dénonçant qui est en droit de se retourner contre vous, en l'occurrence le MCG, en déclarant "je n'ai jamais dit que la Mutuelle...." en se portant partie civile contre Haykel.

Donc si vous voulez, Haykel a dit au public que le MCG a déclaré que la Mutuelle ceci cela, toute la nuance réside dans fait ayant échappé aux juges !

Autre chose que je répète, les juges se sont appuyés faussement sur le non-fait que Haykel serait un complice du MCG, rien ne vient prouvé cette théorie absurde ! Et c'est sur ce point qu'il faudra les attaquer dans leur décision, c'est sur ce détail que les juges n'avaient pas d'autre choix que de trop en faire, comme c'est souvent le cas lorsque l'on veut inculpé un innocent, on se sent dans l'obligation d'en remettre une couche ! Sans compter que le fait d'accuser quelqu'un de complicité n'est pas anonyme ni sans retombées : Exemples ;

Art. 24 CP

5. Participation.

Instigation

1 Quiconque a intentionnellement décidé autrui à commettre un crime ou un délit encourt, si l’infraction a été commise, la peine applicable à l’auteur de cette infraction.

2 Quiconque a tenté de décider autrui à commettre un crime encourt la peine prévue pour la tentative de cette infraction.

Art. 25

Complicité

La peine est atténuée à l’égard de quiconque a intentionnellement prêté assistance à l’auteur pour commettre un crime ou un délit.

La notion de complicité induit le fait que quiconque en retire un bénéfice ou des avantages, en droit pénal, la complicité n'est justifiable que dans le cadre d'une action matériellement réalisable, je ne peux pas être le complice d'un voleur, si mon intention n'était pas de faire profiter à autrui ou à moi-même de certains avantages ou quelconque compensation !

C'est sur ce point que le jugement va se casser les dents ! de quels avantages l'accusé peut prévaloir dans notre affaire ? Le MCG lui aurait versé des compensations sous forme quelconques dans cette affaire, y a t-il eu des entrés d'argent anormales sur l'un de ses comptes ? Serait-il devenu secrétaire générale ou trésorier du MCG suite à la publication dénoncée ? Non, rien ne pourra venir étayer de tel allégations, que ce soit de la part des enquêteurs, de la partie adverse ou du juge ! Haykel se bat contre des fantômes et il sera lavé de tout soupçons de complicité dans ce dossier, c'est moi qui vous le dis !!!!

Écrit par : Corto | 22/09/2011

Haykel,

1). Vous n'avez fait que de traiter (relayer) une information (dont la source est le MCG, un parti politique genevois).

2). Vous contestez toute accusation vous visant d'éventuelle complicité sous toutes ses formes et avec quiconque dans ce dossier !

La présentation de preuve(s) est à la charge de (incombe à) la partie adverse dans cette accusation de "complicité", si le juge a avalisé cette allégation qui reste sans preuve ni aveux, elle doit être simplement rejetée dans l'acte d'accusation !

Écrit par : Corto | 23/09/2011

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